AZRIA AVOCATS vous accompagne afin de d’assurer la valorisation et la protection de vos actifs immatériels.
Notre objectif : Vous aider à établir une stratégie de propriété intellectuelle et sécuriser vos actifs.
Nous prenons en charge les questions suivantes :
- l’audit de vos actifs immatériels;
- Les dépôts de marque, de noms de domaine, de logos, de slogans, de contenus visuels;
- La négociation et la rédaction des contrats de commande, d’édition, de distribution, de cession ou licence de droits d’auteur;
- La négociation et la rédaction d’accords de coexistence;
- La défense de vos droits en cas d’actions en contrefaçon, d’atteinte à la marque;
- Récupération de nom de domaine, de compte Twitter,
- Rédaction de Contrats de développement, de captation, de coproduction, de réalisation, de Contrat d’achat/pré-achat de droit, de Contrat général de représentation;
- Rédaction de contrats d’édition, d’artiste, de diffusion, d’adaptation audiovisuelle;
- Action contre le cybersquatting par voie de mise en en demeure, de requête, de référé ou de procédure au fond
- Procédure en opposition devant l’INPI ou EUIPO;